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une nouvelle vie pour les listes d’experts…
par Dominique Lencou et Patrick de Fontbressin

Au cours de ces dernières années, l’idée de résolution amiable des différends n’a cessé de faire son chemin. Les « dispositions communes à toutes les juridictions » du  code de procédure civile consacrées à la conciliation et à la médiation
n’avaient pas manqué d’offrir aux parties la possibilité de s’accorder en cours d’instance. A cet égard, il n’est pas besoin de rappeler le souci des chefs de juridiction et des Ordres d’avocats, ainsi que du Conseil National des Barreaux, de favoriser la mise en œuvre des dispositions des articles 131-1 et suivants du code de procédure civile relatifs à la médiation judiciaire.
Le récent décret du 20 janvier 2012 sur la procédure  participative instaurant  «  une procédure conventionnelle de recherche d’un accord », qui «  se poursuit le cas échéant par une procédure aux fins de jugement » s’inscrit dans une démarche de pacification par le contrat dans l’esprit des modes alternatifs de règlement des conflits susvisés.
Celle-ci est dotée d’un double mérite : Formaliser la recherche d’un accord par les parties « assistées  de leurs avocats  » dont la conclusion pourra permettre de décharger le rôle des tribunaux lorsqu’il sera de nature à mettre fin en totalité au différend, mais aussi à mieux circonscrire  les éléments de litige subsistant lorsque l’accord n’aura pu être conclu que partiellement. Lire le reste de cet article »

Une recherche perpétuelle de nouveaux horizons

par Mauro Rubino-Sammartano*

D.R.

Que des propos inauguraux adressés à la Méditerranée et au Moyen- Orient partent du seuil de la Sérénissime République de Venise apparaît approprié au vu de ses  glorieuses traditions maritimes et de commerce entre
l’Europe et l’Orient qui l’ont portée, grâce à Marco Polo, jusqu’à la Chine, tandis que deux autres grands explorateurs italiens, Christophe Colomb et Amerigo Vespucci, ont, pour le premier, conduit à la découverte de l’Amérique, tandis que le second lui a donné son nom.
Il est des traditions qui, dans le monde d’aujourd’hui, aveuglé par la recherche de la réussite matérielle, ont peut-être été oubliées de la plupart, mais qui ne peuvent pas ne pas être présentes à l’esprit de ceux qui, pourvus d’une formation classique, souhaitent que la Méditerranée joue de nouveau – sur un plan intellectuel – le rôle majeur qui l’a toujours caractérisée.
Avec le XIXème siècle, l’axe des affaires et du pouvoir politique et militaire s’est définitivement déplacé loin de la « mare nostrum  ». Lire le reste de cet article »